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Marques déposées par la société étrangère Rolls-Royce Oy AB
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AQUAMASTER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAMASTER
Rolls-Royce Oy AB, Société de droit finlandais

Numéro de dépôt :
1481144
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2028

Présentation de la marque AQUAMASTER

Déposée le 2 août 1988 par la société étrangère Rolls-Royce Oy AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Rolls-Royce Oy AB domicilié(e) Suojantie 5 - 26100 - RAUMA - Finlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUAMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUAMASTER arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

Rolls-Royce Oy AB a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPILOT


Rolls-Royce Oy AB, Société de droit finlandais - Suojantie 5 - 26100 - RAUMA - Finlande


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379361 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation n°2122847 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484309 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2018 n°2683988 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-11

Inscription le 24 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°781016 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Machines et machines-outils (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.